Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE domicilié(e) CHEMIN DE VORZELAS - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYLE arrivera à expiration en date du 13 février 2028.
ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : BAYLE
ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE - CHEMIN DE VORZELAS - 42480 - LA FOUILLOUSE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Machines-outils ; machines pour l’industrie agro-alimentaire, à savoir, machines pour l’abattage des animaux, lignes d’abattage, plumeuses, portiques pour plumeuse, robots de plumaison, presses à plumes, bacs de trempage volailles, bacs à échauder, cuves de trempage, bacs à cire, bacs à cire filtrant, grues-portique, assommoirs d’animaux, centrales de nettoyage, machines d’éviscération, machines à saigner, déjaboteuses , pupitres d’effilage, tapis roulant, convoyeurs à tapis, convoyeurs aériens, peleuses de gésiers, peleuses de cous, machines à couper les lobes de gésiers, dégraisseuses de gésiers, machines à traiter les gésiers, éviscérateurs, carrousels d'éviscération, fendeuses d’abdomen, casse-cous, fendeuses de cous, décroche volaille, coupe pattes, décroche pattes, laveuses, laveuses de convoyeur, laveuses de caisses, pré-décortiqueuse, presse à cire, récupérateur à cire, cuve à cire, coupe cloaque, coupe croupions, coupe ailerons, raccroche cous, séparateur rotatif, paniers filtres, ligne de découpe (machine), gibair, pompe de transfert pneumatique, calibreuses, machines d'aspiration à usage industriel, machines de ressuage, calibreuses ; supports à chariot [parties de machines] ;
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie ; outils à mains actionnés manuellement pour l’industrie agro-alimentaire, à savoir, saignoir, outils à saigner, outils à déplumer, outils à couper, râteau de trempage, étrier de suspension, outils d’éviscération, dénerveuses, crochets à effiler, sécateurs, aiguiseurs, aspirateurs à poumons ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments de vérification ; appareils d’électronarcose ; calibreuses ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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